Accueil - Mentions légales
Editeur du site :
L’éditeur du site est l’association régionale BATIMENT CFA NORMANDIE, association loi 1901, dont le siège social est situé au CAP du Madrillet, 125 avenue Edmund Halley, CS 10050 76800 Saint Etienne du Rouvray, ayant pour numéro SIRET 77811608700074.
Directeur de la publication : Secrétaire Général de Bâtiment CFA Normandie
Téléphone : 02 32 81 55 40
Création du site internet : Agence Le Klub
Hébergement :
Le site internet https://www.batimentcfanormandie.fr est hébergé par OVH, au capital social de 10 174 560,00 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix et immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Responsabilité :
L’ensemble des informations (textes, graphiques, images, liens hypertextes, etc.) accessibles sur ce site est fourni en l’état et à titre indicatif uniquement. Ces informations sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale. En outre, elles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel. L’éditeur décline toute responsabilité sur toutes les conséquences résultant de l’utilisation de ces informations. Le contenu de ce site peut être modifié sans préavis.
Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association régionale BATIMENT CFA NORMANDIE.
Le site a été conçu et réalisé pour l’association régionale BATIMENT CFA NORMANDIE par la société IBIDEM (SIRET 529 588 386 00035).
Ainsi, toute représentation totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de l’association régionale est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Utilisation de cookies :
Un ou plusieurs cookies de gestion des statistiques du site peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite. Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies interviendra une fois votre navigation sur le site terminée.
Données personnelles :
L’association régionale s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles effectués à partir du site https://www.batimentcfanormandie.fr soient conformes la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
Les informations recueillies par BATIMENT CFA NORMANDIE à partir de ce site font l’objet de traitements informatisés destinés :
Elles pourront être diffusées aux prestataires de services du Bâtiment CFA Normandie (développement informatique, support technique, communication).
Ces données personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les traitements indiqués ci-dessus ou à d’autres fins essentielles telles que se conformer à aux obligations légales, résoudre les éventuels litiges et appliquer les conventions.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
Pour exercer ce droit, adressez un mail à l’adresse suivante : rgpdcnil@batimentcfanormandie.fr.
Médiation :
Pour toute demande de médiation merci d’envoyer votre courrier par voie postale à :
BATIMENT CFA NORMANDIE, Service commercial – Médiation, 125 avenue Edmund Halley, 76800 Saint Etienne-Du-Rouvray.
Tout litige ne peut être examiné par le médiateur de la consommation que lorsque :
ET
125 Avenue Edmund Halley
76 800 Saint-Etienne-du-Rouvray
La certification qualité a été délivrée au titre
de la catégorie d’action suivante :
ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE
ACTIONS PERMETTANT DE FAIRE VALIDER LES ACQUIS DE L’EXPÉRIENCE
© Copyright — Bâtiment CFA Normandie | Mentions légales
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin de consentement aux cookies GDPR. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Analytics". |
cookielawinfo-checkbox-functional | 11 months | Le cookie est défini par le consentement aux cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Fonctionnel". |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin de consentement aux cookies du GDPR. Il est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Nécessaire". |
cookielawinfo-checkbox-others | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin de consentement aux cookies GDPR. Ce cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie " Autre ". |
cookielawinfo-checkbox-performance | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin de consentement aux cookies GDPR. Ce cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Performance". |
viewed_cookie_policy | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke pas de données personnelles. |